Déposée le 5 avril 2000 par LENOIRE James
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEGRIF'MAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-19 du 12 mai 2000.
Le déposant est LENOIRE James, domicilié(e) 99 Rue du Couchant des Clos, 51120 Moeurs-Verdey - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LENOIRE James - France.
La marque DEGRIF'MAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LENOIRE James - 99 Rue du Couchant des Clos, 51120 Moeurs-Verdey - France
LENOIRE James - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19
Tracteurs agricoles. Tracteurs enjambeurs. Moissonneuses batteuses. Instruments agricoles. Instruments viticoles. Véhicules automobiles. Véhicules poids lourd. Machines pour le bâtiment et les travaux publics. Machines pour l'industrie, le travail du bois, plastiques et emballages. Outils et instrument à main entraîné manuellement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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